Entreprise, économie & droit

  • Lors de la renaissance de la civilisation en Europe, aucune contrée ne se trouvait, sous le rapport commercial et industriel, aussi favorisée que l'Italie. La barbarie n'avait pu y détruire jusque dans ses racines l'ancienne culture romaine. Un ciel propice et un sol fertile fournissaient à une agriculture sans art d'abondants moyens de subsistance pour une nombreuse population. Les arts et les métiers les plus nécessaires n'avaient pas plus disparu que les anciennes municipalités romaines.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • I. La conception romaine de l'imperium. - II. Pendant la période féodale la notion romaine de l'imperium s'amoindrit, mais subsiste cependant. - III. Construction juridique de la puissance royale sur le modèle du dominium romain. - IV. Théorie de Bodin et de Loyseau, de Lebret et de Domat. - V. La Révolution substitue la souveraineté de la nation à la souveuraineté du roi. - VI. Le dogme de la souveraineté nationale longtemps objet d'une foi religieuse s'écroule devant la critique positive.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • Le mot GRENOUILLAGE a deux sens corrélatifs : il veut dire le droit pour le seigneur de faire battre les eaux afin de faire taire les grenouilles, le devoir pour le vassal de battre les eaux. Ce mot ne se trouve pas dans des écrits anciens : il est de création nouvelle, et semble posthume au droit et au devoir qu'il énonce. Nous l'emploierons pour plus de simplicité.Il y a des hommes qui croient que jusqu'en 1789 les paysans ont passé la plus grande partie des nuits à battre les fossés des châteaux et même les étangs, au moins ceux voisins des demeures seigneuriales, pour empêcher les grenouilles de coasser et de troubler le sommeil des seigneurs.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • Sommaire de l'histoire de la Ligue : ses deux périodes. - Memento chronologique des événements de l'histoire de Pontoise, à partir de la 2e moitié du XVIe siècle. - Attachement de Pontoise au culte catholique. - Assemblée de Ville et Jubilé de 1550. - Le sacrilége de 1533. - Travaux de 1556. - Etals-Généraux de Pontoise, 1561. - Procès de Boicervoise, 1562 ; son exécution ; sa réhabilitation. - Lettre de Charles IX aux Pontoisiens, 1563.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • Audiences des 26 et 27 août 1861.ME CRÉMIEUX POURJULES MIRÈS, Appelant ;CONTRELE PROCUREUR GÉNÉRAL, intimé. M. LE PRÉSIDENT. - La parole est à Me Crémieux.Me CRÉMIEUX. - « Je viens de déposer mes conclusions sur le bureau de la Cour. Elles sont longues, ce qui me permettra d'être plus précis dans le débat.Je prie Me David de lire ce qui touche l'expertise.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • Dans notre histoire, il est inutile de remonter plus haut que 1789 ; on trouverait, même à l'époque où la nation était encore consultée, un système représentatif tout à fait informe. Par exemple, en 1614, alors que les lettres de convocation portaient que les élections auraient lieu « ainsi qu'il est accoutumé et qu'il est observé en semblable cas », il est constant que les provinces furent fort inégalement représentées et les opérations électorales accomplies avec la plus grande irrégularité.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • En France on ne se fait pas une juste idée du rang que la jurisprudence est appelée à tenir parmi les connaissances humaines. Pour le plus grand nombre, le Droit n'est rien de plus que l'art d'interpréter logiquement la parole du législateur ; c'est une science professionnelle, bonne pour le juge, l'avocat ou l'étudiant, mais qui n'intéresse personne en dehors de l'École ou du Palais. Cette fausse opinion, qui prend le but pratique de la science pour la science elle-même, a exercé sur le développement du Droit la plus fatale influence.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • Justice

    Herbert Spencer

    § 1. - Ce titre surprendra le lecteur qui n'a pas lu la première partie de mon ouvrage. Mais s'il connaît les chapitres qui traitent de la « Conduite en général » et de « l'Evolution de la Conduite », il saisira ce que j'entends par la Morale animale.Dans ces chapitres, il est démontré que la Conduite dont traite la science de la Morale ne doit pas être séparée de la science de la Conduite en général, que la conduite la plus parfaite est celle qui assure la vie la plus longue, la plus ample et la plus complète, et qu'il en résulte pour chaque espèce d'animaux ses règles de conduite propres, bonnes d'une bonté relative et agissant sur cette espèce de la même manière qu'agissent sur l'espèce humaine les règles de conduite morale qui ont obtenu l'assentiment unanime.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • Le 7 germinal an IX (28 mars 1801), une commission, prise parmi les membres du conseil d'État, avait été chargée d'élaborer un projet de Code criminel. La commission ne songea pas d'abord à distinguer entre les lois qui prononcent les peines et celles qui règlent les poursuites. Les unes et les autres furent réunies dans un Code unique, sous le titre de Code criminel, correctionnel et de police. Le projet ainsi conçu vint pour la première fois devant le conseil dans la séance du 2 prairial an XII (22 mai 1804).Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • 1. - La racine tudesque rik ou reich, qui a passé dans toutes les langues romanes comme un signe de la conquête, exprimait vaguement une idée de supériorité, de force, de puissance. Los ricos hombres se dit encore en espagnol des nobles de distinction, des grands seigneurs ; et telle est l'acception des mots riches hommes dans le français de Joinville. Notre idée moderne de la richesse ne pouvait être conçue par les hommes de race germanique, ni à l'époque de leur invasion dans le monde romain, ni même aux temps bien postérieurs où la féodalité subsistait dans sa vigueur.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • LA CONCEPTION NOUVELLE DE L'IMPOT. - LA CONSTITUANTE. LES PRINCIPES FONDAMENTAUX. LES SYSTÈMES DEPUIS LE DIRECTOIREL'Assemblée constituante n'hésita pas à bouleverser le système fiscal jusqu'alors établi. Nous avons indiqué (voir les Impôts sous l'ancien régime) de quelles idées nettement formulées les députés du tiers état devaient se faire les défenseurs. Ils devaient avant tout réclamer l'abolition des anciens impôts, et surtout des impôts indirects, aides, traites, gabelle.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • LES maux qui. désolent l'Europe depuis vingt-cinq ans, ceux qui la menacent encore, ne peuvent être attribués qu'à la résistance opiniâtre et combinée des gouvernements dont le principe vicieux, ou L'intérêt mal entendu, s'oppose toujours aux réformes et aux améliorations qu'exigent les progrès de la civilisation et ceux de l'esprit humain. Vouloir gouverner les hommes comme ils étaient gouvernés dans les temps d'ignorance, de barbarie et de fanatisme ; vouloir maintenir des lois, des usages, des institutions, qui furent établis à des époques où les droits de l'homme étaient entièrement méconnus, où la violence et la raison du plus fort étaient les seuls principes en usage, c'est montrer une grande ineptie, c'est entretenir parmi les sociétés modernes une cause permanente de troubles et de dissensions.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • 1. Existe-t-il des droits fondamentaux dans les rapports réciproques des États ? - 2. Doctrine commune. Cinq droits principaux. - 3. Droit de conservation. Droit au respect extérieur. - 4. Droit d'égalité. Critique. C'est un pur fait et il n'a rien de nécessaire ni de constant. - 5. Droit au commerce international. C'est un fait. Il est la source du droit des gens tout entier.1. Il semble que, dans la matière que nous avons choisie pour objet de ce travail, une question préalable s'impose d'abord à l'examen : les États ont-ils, dans leurs rapports fondamentaux, des droits qui existent par eux-mêmes, sans le secours d'une coutume ni d'un traité, des droits qui résultent de la force des choses, de la seule coexistence d'États civilisés (car nous ne nous occuperons que de ceux-là) liés par leurs besoins et engagés dans des rapports médiats ou immédiats de voisinage ?Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • Dans un discours qui date de quelques années et qui eut un grand retentissement en Europe, l'un des hommes d'État les plus illustres de notre temps, M. Gladstone, a osé dire que le dix-neuvième siècle serait appelé par l'histoire « le siècle des ouvriers. » Il y a dans cette parole une part notable d'exagération oratoire : entendue à la lettre, elle serait non moins injuste qu'inexacte ; mais elle exprime, sous une image un peu forcée, la place importante et presque prépondérante que les questions.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • Un double dessein, ainsi qu'il a été exprimé plus haut, nous paraît diriger la politique des États-Unis : s'approprier l'Amérique du Nord, toute autre puissance écartée ou brisée ; attirer à soi les forces européennes pour les absorber d'abord, et, quand le jour sera venu, les tourner contre la mère patrie.Trois puissances se partageaient autrefois l'Amérique du Nord, la France, l'Angleterre et l'Espagne. La France n'a rien gardé de ses colonies, et son esprit même a péri sur ces bords ; l'Espagne, moins malheureuse, a retenu quelques points maritimes importants, elle vit encore d'une vie affaiblie dans les États mexicains.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • Les tarifs différentiels, communs, spéciaux ou d'abonnement, ont déjà beaucoup préoccupé l'opinion publique. Ils ont été l'objet de délibérations fréquentes de la part des conseils généraux et des chambres de commerce ; enfin des brochures ont été écrites pour défendre ou combattre ces tarifs, au point de vue de leur légalité aussi bien qu'en vue des résultats que l'on devait attendre de leur application.L'autorité supérieure, au milieu de cette diversité d'opinions, a voulu, dans sa sagesse, s'éclairer par la pratique ; elle a homologué ces tarifs, mais à titre provisoire seulement, afin de les juger par l'expérience.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • Salaires, prix, profits

    Karl Marx

    L'argumentation du citoyen Weston reposait, en réalité, sur ces deux propositions : 1° la sommé de la production nationale est une chose fixe, une quantité ou, comme disent les mathématiciens, une grandeur constante ; 2° la somme des salaires réels, c'est-à-dire des salaires mesurés par la quantité de marchandises qu'ils peuvent acheter, est une somme fixe, une grandeur constante.
    La première affirmation est une erreur évidente.
    Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • Il n'est pas de période dans l'histoire plus obscure et plus attrayante à la fois que celle des premiers âges. De tout temps, l'humanité s'est complue à interroger les ténèbres qui enveloppent son berceau. Et cette curiosité est bien légitime, car comment pourrons-nous savoir dans quelle direction marchent les sociétés humaines, si nous ignorons de quel point elles sont parties ? Aussi, l'érudition contemporaine a-t-elle poussé avec ardeur ses explorations vers ces régions ténébreuses, peuplées jadis par l'imagination des poëtes ; les rêves évanouis de l'âge d'or ont fait place de nos jours à de laborieux systèmes, à de savantes hypothèses, moins séduisantes à coup sûr et peut-être non moins chimériques que les poétiques fictions d'autrefois.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • Le Jury criminel

    S. Arbinet

    Nul ne peut remplir les fonctions de juré, à peine de nullité des déclarations de culpabilité auxquelles il aurait concouru, s'il n'est âgé de trente ans accomplis, s'il ne jouit des droits politiques, civils et de famille, ou s'il est dans un des cas d'incapacité ou d'incompatibilité établis par les deux articles suivants :1. - Le principe de la loi est posé dans l'article premier. On pourrait le formuler ainsi : TOUT CITOYEN FRANÇAIS, AGÉ DE TRENTE ANS ACCOMPLIS, PEUT ÊTRE JURÉ, S'IL N'EST PAS DANS UN DES CAS D'INCAPACITÉ OU D'INCOMPATIBILITÉ ÉTABLIS PAR LA PRÉSENTE LOI.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • En haut de la hiérarchie nobiliaire de l'Empire se plaçaient les princes impériaux, puis les grands dignitaires, ensuite les autres membres de la Noblesse d'Empire.
    Le sénatus-consulte du 15 brumaire, an XIII (18 mai 1804) avait établi la dignité impériale en la personne de Napoléon, dans sa descendance et dans la descendance de ses frères Joseph et Louis.
    Les membres de la famille impériale reçurent le titre de prince.
    Par un message au Sénat conservateur, suivi d'un décret du 30 mars 1806, Napoléon établit les statuts des princes de sa famille.
    Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • Page douce et suave ! Que de fois, dans le cours de ma vie déjà longue, quand je voyais disparaître un ami bien-aimé, mes yeux à ton souvenir ont retenu leurs larmes, et mon coeur s'est empli de foi et d'espérance.La perte récente du plus cher de mes amis me rend plus douce et plus consolante cette certitude de nous retrouver après une courte séparation.J'en avais un !.... Depuis notre plus tendre enfance jusqu'au jour où la mort me l'a enlevé, nous ne nous étions jamais quittés ; épreuves, joies, soucis, nous avions tout partagé ; et il nous semblait que la Providence dût fixer à la même heure le terme de nos deux existences.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • SOMMAIRE :§ 1er.1. Quel est le nom usuel du Concordat ?2. Sa définition philosophique basée sur l'histoire (Vuillefroy).3. Idée de l'autonomie modérée. - Difficultés qu'elle rencontre : Orient et Occident.4. Les concordats sont-ils la fin de toute autonomie modérée et la négation des droits résultant de l'existence historique de l'Eglise au sein d'une nation ?5. La vie de l'Eglise est compatible avec une action de la papauté tantôt plus restreinte, et tantôt plus étendue.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • Une exhumation

    Frédéric Passy

    Le professeur, pour ce premier entretien, avait pris son sujet en quelque sorte dans les circonstances mêmes. Il inaugurait un ensemble de cours publics dus à la fois à l'initiative individuelle et à l'initiative locale : il s'est attaché à mettre en lumière, d'une part, la nécessité de l'instruction - spécialement de la diffusion des connaissances économiques - d'autre part, la grandeur et l'importance du rôle qui revient au zèle personnel dans cette oeuvre immense et multiple.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

  • Je cessais à peine de parcourir les documents que nous fournit la Direction générale des douanes, où l'on trouve des renseignements concernant les études de la section de sylviculture de la Société des agriculteurs de France, lorsque j'ai eu la bonne fortune de lire le très intéressant travail fait par M. le comte de Luçay, au nom de la section d'économie et de législation rurale de la même société. La connexité de ces deux ordres d'idées m'a fait souvenir des théories sur les questions économiques si occupantes depuis près de vingt-trois ans et dont nous sommes appelés à voir aujourd'hui, le succès ou la chute.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

empty