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Arnaud Lecourt
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60 fiches pour réviser tout le cours de Droit des obligations :
- les définitions à connaître ;
- les erreurs à éviter ;
- les points essentiels à retenir ;
- des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;
- des repères bibliographiques pour aller plus loin. -
La pratique du droit européen des sociétés ; structures européennes et réorganisations transfrontalières
Catherine Cathiard, Arnaud Lecourt
- Joly
- Pratique Des Affaires
- 3 Mai 2017
- 9782306000557
Cet ouvrage a pour objet de présenter clairement et de façon complète le droit européen des sociétés et des réorganisations transfrontalières et, à travers de nombreux exemples et remarques pratiques, d'accompagner le praticien dans la mise en oeuvre des règles complexes qui en découlent.
Il s'adresse, d'une part, aux entrepreneurs désireux de créer une structure européenne (SE, SCE, GEIE) et/ou de prendre part à une opération de réorganisation internationale (fusion transfrontalière, transfert transfrontalier de siège, transfert d'actifs et autres) ou soucieux d'optimiser l'organigramme des structures de leur groupe localisées dans l'Espace économique européen et, d'autre part, à ceux qui sont chargés de les conseiller (avocats, experts-comptables, notaires, consultants).
L'auteur s'est attachée, dans cette seconde édition préfacée par Thierry Breton (PDG d'Atos SE et ancien ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie), à enrichir le contenu de l'ouvrage en partageant les expériences issues de la pratique. Le parti a été pris de supprimer les réflexions sur le projet de société privée européenne (SPE), à ce jour écarté des débats. En revanche, les réflexions ont été étendues sur les structures européennes, les différentes modalités de réorganisations transfrontalières ainsi que sur les aspects boursiers, sociaux et fiscaux de ces opérations en collaboration avec M. le Professeur Didier Poracchia et des avocats praticiens de ces domaines.
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La loi climat et résilience : État des lieux et perspectives ; Actes du colloque organisé à Pau les 8 et 9 octobre 2022
Laurent Abadie, Camille Drouiller, Arnaud Lecourt, Collectif
- Lexisnexis
- 14 Février 2024
- 9782711040148
Cet ouvrage rassemble les actes du colloque organisé les 8 et 9 septembre 2022 à l'Université de Pau dans les locaux du Palais Beaumont. La manifestation, intitulée « Loi climat et résilience : état des lieux et perspectives », avait pour objectif de revenir sur ce texte présenté comme celui devant instaurer « l'écologie dans nos vies ». Ainsi, ces deux jours d'échange ont permis de revenir sur le contexte d'élaboration de la loi mais également sur chacun des pans du texte. L'évènement combinait des interventions d'universitaires présentant les apports et les limites du texte et des tables rondes faisant intervenir de nombreux professionnels et apportant un point de vue pratique. Enfin, des collègues d'universités étrangères ont également pu offrir un éclairage comparatiste sur les moyens législatifs mis en oeuvre à l'étranger pour réaliser la transition écologique.
L'ouvrage reprend les différentes interventions de ces deux journées. Après une présentation du contexte dans lequel le texte a été adopté par le député rapporteur à l'Assemblée nationale, le contenu de la loi y sera discuté en suivant le plan du texte. L'ouvrage alternera ensuite entre les contributions d'universitaires et de professionnels sur chacun des volets de la loi. -
Cet ouvrage examine ainsi tout l'encadrement juridique de la concurrence déloyale, intégrant à la fois la jurisprudence la plus récente, y compris celle des bases de données informatiques, les développements les plus actuels sur les nombreux points d'achoppements que recouvre la matière ainsi que des décisions issues de différents droits étrangers. Il est une aide précieuse pour tout avocat, magistrat, universitaire ou simple commerçant désireux de comprendre les arcanes de cette matière et de défendre ses droits.
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Les réseaux de distribution ; concurrence, contrats, contentieux
Arnaud Lecourt, Frédéric Bondil
- Lamy
- 16 Décembre 2013
- 9782721217448
Il n'existe pas, actuellement, de droit interne et encore moins européen de la distribution. En fait, c'est le droit européen de la concurrence qui, la plupart du temps, sert de base au développement du droit de la distribution. De fait, le rôle de la jurisprudence et de la pratique est décisif. La pratique forge les montages utiles à la gestion des réseaux, à leur optimisation.
L'Autorité de la concurrence comme les tribunaux façonnent donc le droit de la distribution, ils en circonscrivent les contours et en arrêtent les règles pour les agents économiques, en s'insinuant dans les nombreuses brèches laissées béantes par un législateur relativement absent de ce secteur juridique.
Le rôle du juge est enfin primordial dans l'interprétation des normes existantes, qui sert de guide indispensable aux opérateurs économiques dans le cadre de leurs stratégies de développement. -
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La concurrence déloyale (2e édition)
Arnaud Lecourt
- L'Harmattan
- La Justice Au Quotidien
- 14 Janvier 2009
- 9782296052604
Cet ouvrage examine tout l'encadrement juridique de la concurrence déloyale, intégrant à la fois la jurisprudence la plus récente, y compris celle des bases de données informatiques, les développements les plus actuels sur les nombreux points d'achoppements que recouvre la matière ainsi que des décisions issues de différents droits étrangers.
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Fiches de droit des obligations. rappels de cours et exercices corriges. 3e edition
Arnaud Lecourt
- Ellipses
- 10 Janvier 2012
- 9782729865276
57 fiches pour revoir tout le cours de Droit des obligations + exercices corrigés.
3e édition mise à jour. Niveau Licence 2, IEP, CRFPA et ENM, concours administratifs.
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Fiches de droit des obligations ; rappels de cours et exercices corrigés (2e édition)
Arnaud Lecourt
- Ellipses
- 21 Janvier 2010
- 9782729853488
57 fiches de cours pour réviser tout le cours de Droit des obligations : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir. Des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 70 questions de cours, 20 cas pratiques, 2 dissertations et 1 commentaire de texte. Des repères bibliographiques pour aller plus loin. 1 index.
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Fiches de droit des obligations ; rappels de cours et exercices corrigés
Arnaud Lecourt
- Ellipses
- Fiches
- 13 Juin 2019
- 9782340032682
60 fiches pour réviser tout le cours de Droit des obligations .
