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Lexisnexis
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Code de procédure pénale
Philippe Conte, Virginie Peltier, Amane Gogorza, Camille De Jacobet De Nombel
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 19 Juin 2024
- 9782711041251
Le Code des professionnels et des étudiants en procédure pénale qui comprend également le CJPM et le Code pénitentiaire.
Le Code de procédure pénale régit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions au déroulement du procès pénal et jusqu'à l'exécution des peines : enquête, contrôles d'identités, déclenchement des poursuites, instruction, jugement, voies de recours, droits de la défense, droits des victimes, peines et conditions de détention, etc...
Points forts :
1/ Contenu : Richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques, il comporte en annexe une sélection thématique des textes complémentaires essentiels.
2/ Plus de jurisprudence : Des milliers d'arrêts référencés et plus de 15 000 annotations concernant le Code mais aussi la CEDH et ses protocoles.
3/ Actualité : Ce code est à jour des dernières réformes comme la loi du 22 décembre 2021 dite loi confiance dans l'institution judiciaire. Il comporte également en annexe le Code de justice pénale des mineurs et le Code pénitentiaire entré en vigueur le 1er mai 2022 Sommaire :
Première partie. Code de procédure pénale Titre préliminaire. De l'action publique et de l'action civile Livre I. De l'exercice de l'action publique et de l'instruction Livre II. Des juridictions de jugement Livre III. Des voies de recours extraordinaires Livre IV. De quelques procédures particulières Livre V. Des procédures d'exécution Livre VI. Dispositions relatives aux territoires d'outre-mer, à la Nouvelle-Calédonie et aux collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon Deuxième partie. 17 Annexes : Ministère Public européen, Office européen de police (Europol) Droits de l'homme ; Juridictions pénales internationales ; Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée ; Cybercriminalité ; Extradition ; Convention d'entraide judiciaire ; Convention de Schengen ; Protocole de Sangatte ; Cour de justice de la République ; QPC ; Mineurs délinquants ; Droits pénitentiaires ; Police municipale ; Aide juridique ; Fichiers. -
Le DUERP : Réalisation et mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels
Perle Pradel-Boureux, Camille Pradel, Virgile Pradel
- LexisNexis
- Actualite
- 4 Décembre 2024
- 9782711041022
L'ouvrage indispensable pour rédiger et mettre en oeuvre le document unique d'évaluation des risques professionnels, obligatoire pour tout employeur, rédigé par des avocats spécialistes.
Le DUERP, Réalisation et mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels, présente de manière exhaustive les règles applicables à son élaboration, son contenu, sa conservation et sa diffusion.
Points clés de l'ouvrage :
1/ Un contenu court et opérationnel.
2/ Une aide indispensable pour rédiger pas à pas le DUERP.
3/ En annexe, un modèle de DUERP et un modèle de PAPRIPACT. -
Guide du contentieux de la sécurité sociale
Xavier Aumeran, Alain Bouilloux, Camille-frederic Pradel, Virgile Pradel, Perle Pradel-Boureux
- LexisNexis
- Les Guides
- 14 Juin 2023
- 9782711039005
Partie 1. ORGANISATION ET COMPÉTENCE
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La loi climat et résilience : État des lieux et perspectives ; Actes du colloque organisé à Pau les 8 et 9 octobre 2022
Laurent Abadie, Camille Drouiller, Arnaud Lecourt, Collectif
- Lexisnexis
- 14 Février 2024
- 9782711040148
Cet ouvrage rassemble les actes du colloque organisé les 8 et 9 septembre 2022 à l'Université de Pau dans les locaux du Palais Beaumont. La manifestation, intitulée « Loi climat et résilience : état des lieux et perspectives », avait pour objectif de revenir sur ce texte présenté comme celui devant instaurer « l'écologie dans nos vies ». Ainsi, ces deux jours d'échange ont permis de revenir sur le contexte d'élaboration de la loi mais également sur chacun des pans du texte. L'évènement combinait des interventions d'universitaires présentant les apports et les limites du texte et des tables rondes faisant intervenir de nombreux professionnels et apportant un point de vue pratique. Enfin, des collègues d'universités étrangères ont également pu offrir un éclairage comparatiste sur les moyens législatifs mis en oeuvre à l'étranger pour réaliser la transition écologique.
L'ouvrage reprend les différentes interventions de ces deux journées. Après une présentation du contexte dans lequel le texte a été adopté par le député rapporteur à l'Assemblée nationale, le contenu de la loi y sera discuté en suivant le plan du texte. L'ouvrage alternera ensuite entre les contributions d'universitaires et de professionnels sur chacun des volets de la loi. -
Les intermittents du spectacle (2e édition)
Frédéric Chhum, Camille Colombo
- LexisNexis
- Carre Droit
- 14 Février 2013
- 9782711017768
Dans sa seconde édition enrichie, cet ouvrage traite, en quatorze chapitres, de tous les aspects juridiques de l'intermittence du spectacle.Il saura répondre à toutes les questions que peuvent se poser les avocats, juristes, DRH, artistes, techniciens, associations ou sociétés de l'audiovisuel, du cinéma, du spectacle vivant ou de l'événementiel.Il expose les règles relatives à l'assurance chômage du spectacle, au contrat de travail à durée déterminée d'usage, à la rémunération au cachet, aux royalties des artistes, aux congés payés du spectacle, aux cotisations sociales des artistes du spectacle, à la durée du travail, à la retraite, à la formation professionnelle continue ou encore au guichet unique du spectacle vivant.Il traite aussi des nouvelles formes d'emploi de l'intermittence (auto-entrepreneur, portage salarial).Enfin, il s'intéresse au régime des mineurs dans le spectacle, des artistes étrangers, des entrepreneurs de spectacles vivants et des agents artistiques après la loi du 23 juillet 2010.Il est à jour au 1er décembre 2012 et contient de nombreuses décisions de jurisprudence inédites.
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Guide du contentieux de la sécurité sociale
Alain Bouilloux, Xavier Aumeran, Camille-Frédéric Pradel, Virgile Pradel, Perle Pradel-Bourreux
- LexisNexis
- Les Guides
- 25 Juin 2025
- 9782711043033
Partie 1. ORGANISATION ET COMPÉTENCE
Partie 2. PROCÉDURE
Partie 3. FORMULES
Partie 4. ANNEXES