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Lexisnexis
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Guide du contentieux de la sécurité sociale
Alain Bouilloux, Xavier Aumeran, Camille-Frédéric Pradel, Virgile Pradel, Perle Pradel-Bourreux
- LexisNexis
- Les Guides
- 9 Juillet 2025
- 9782711043033
Partie 1. ORGANISATION ET COMPÉTENCE
Partie 2. PROCÉDURE
Partie 3. FORMULES
Partie 4. ANNEXES -
Le DUERP : Réalisation et mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels
Camille Pradel, Virgile Pradel, Perle Pradel-Boureux
- LexisNexis
- Actualite
- 4 Décembre 2024
- 9782711041022
L'ouvrage indispensable pour rédiger et mettre en oeuvre le document unique d'évaluation des risques professionnels, obligatoire pour tout employeur, rédigé par des avocats spécialistes.
Le DUERP, Réalisation et mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels, présente de manière exhaustive les règles applicables à son élaboration, son contenu, sa conservation et sa diffusion.
Points clés de l'ouvrage :
1/ Un contenu court et opérationnel.
2/ Une aide indispensable pour rédiger pas à pas le DUERP.
3/ En annexe, un modèle de DUERP et un modèle de PAPRIPACT. -
La loi climat et résilience : État des lieux et perspectives ; Actes du colloque organisé à Pau les 8 et 9 octobre 2022
Collectif
- LexisNexis
- 14 Février 2024
- 9782711040148
Cet ouvrage rassemble les actes du colloque organisé les 8 et 9 septembre 2022 à l'Université de Pau dans les locaux du Palais Beaumont. La manifestation, intitulée « Loi climat et résilience : état des lieux et perspectives », avait pour objectif de revenir sur ce texte présenté comme celui devant instaurer « l'écologie dans nos vies ». Ainsi, ces deux jours d'échange ont permis de revenir sur le contexte d'élaboration de la loi mais également sur chacun des pans du texte. L'évènement combinait des interventions d'universitaires présentant les apports et les limites du texte et des tables rondes faisant intervenir de nombreux professionnels et apportant un point de vue pratique. Enfin, des collègues d'universités étrangères ont également pu offrir un éclairage comparatiste sur les moyens législatifs mis en oeuvre à l'étranger pour réaliser la transition écologique.
L'ouvrage reprend les différentes interventions de ces deux journées. Après une présentation du contexte dans lequel le texte a été adopté par le député rapporteur à l'Assemblée nationale, le contenu de la loi y sera discuté en suivant le plan du texte. L'ouvrage alternera ensuite entre les contributions d'universitaires et de professionnels sur chacun des volets de la loi. -
Guide du contentieux de la sécurité sociale
Xavier Aumeran, Alain Bouilloux, Camille-Frédéric Pradel, Virgile Pradel, Perle Pradel-Boureux
- LexisNexis
- Les Guides
- 14 Juin 2023
- 9782711039005
Partie 1. ORGANISATION ET COMPÉTENCE
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Code de procédure pénale
Amane Gogorza, Camille De Jacobet De Nombel, Virginie Peltier
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 5 Juillet 2023
- 9782711038992
Première partie. Code de procédure pénale
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Code de procédure pénale
Amane Gogorza, Camille De Jacobet De Nombel, Virginie Peltier
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 19 Juin 2024
- 9782711041251
Le Code des professionnels et des étudiants en procédure pénale qui comprend également le CJPM et le Code pénitentiaire.
Le Code de procédure pénale régit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions au déroulement du procès pénal et jusqu'à l'exécution des peines : enquête, contrôles d'identités, déclenchement des poursuites, instruction, jugement, voies de recours, droits de la défense, droits des victimes, peines et conditions de détention, etc...
Points forts :
1/ Contenu : Richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques, il comporte en annexe une sélection thématique des textes complémentaires essentiels.
2/ Plus de jurisprudence : Des milliers d'arrêts référencés et plus de 15 000 annotations concernant le Code mais aussi la CEDH et ses protocoles.
3/ Actualité : Ce code est à jour des dernières réformes comme la loi du 22 décembre 2021 dite loi confiance dans l'institution judiciaire. Il comporte également en annexe le Code de justice pénale des mineurs et le Code pénitentiaire entré en vigueur le 1er mai 2022 Sommaire :
Première partie. Code de procédure pénale Titre préliminaire. De l'action publique et de l'action civile Livre I. De l'exercice de l'action publique et de l'instruction Livre II. Des juridictions de jugement Livre III. Des voies de recours extraordinaires Livre IV. De quelques procédures particulières Livre V. Des procédures d'exécution Livre VI. Dispositions relatives aux territoires d'outre-mer, à la Nouvelle-Calédonie et aux collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon Deuxième partie. 17 Annexes : Ministère Public européen, Office européen de police (Europol) Droits de l'homme ; Juridictions pénales internationales ; Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée ; Cybercriminalité ; Extradition ; Convention d'entraide judiciaire ; Convention de Schengen ; Protocole de Sangatte ; Cour de justice de la République ; QPC ; Mineurs délinquants ; Droits pénitentiaires ; Police municipale ; Aide juridique ; Fichiers. -
Les intermittents du spectacle (2e édition)
Frédéric Chhum, Camille Colombo
- LexisNexis
- Carre Droit
- 14 Février 2013
- 9782711017768
Dans sa seconde édition enrichie, cet ouvrage traite, en quatorze chapitres, de tous les aspects juridiques de l'intermittence du spectacle.Il saura répondre à toutes les questions que peuvent se poser les avocats, juristes, DRH, artistes, techniciens, associations ou sociétés de l'audiovisuel, du cinéma, du spectacle vivant ou de l'événementiel.Il expose les règles relatives à l'assurance chômage du spectacle, au contrat de travail à durée déterminée d'usage, à la rémunération au cachet, aux royalties des artistes, aux congés payés du spectacle, aux cotisations sociales des artistes du spectacle, à la durée du travail, à la retraite, à la formation professionnelle continue ou encore au guichet unique du spectacle vivant.Il traite aussi des nouvelles formes d'emploi de l'intermittence (auto-entrepreneur, portage salarial).Enfin, il s'intéresse au régime des mineurs dans le spectacle, des artistes étrangers, des entrepreneurs de spectacles vivants et des agents artistiques après la loi du 23 juillet 2010.Il est à jour au 1er décembre 2012 et contient de nombreuses décisions de jurisprudence inédites.
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Guide du contentieux de la Sécurité sociale
Alain Bouilloux, Patrick Leroy, Camille-frederic Pradel, Virgile Pradel, Perle pradel-boureux
- LexisNexis
- Les Guides
- 24 Octobre 2019
- 9782711032488
À effet au 1er janvier 2019, la loi n°2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle a réformé en profondeur le contentieux de la Sécurité sociale et de l'aide sociale. Visant à simplifier l'accès à la justice pour les justiciables en matière de droits sociaux, ces contentieux qui relevaient avant cette date de trois juridictions différentes, sont désormais traités par le tribunal de grande instance à l'exception du contentieux de la tarification des accidents du travail confié à la cour d'appel d'Amiens.
Deux ordonnances du 16 mai 2018, relatives au traitement juridictionnel et aux modalités de transfert des personnels administratifs concernés et plusieurs décrets ont complété le dispositif.
La loi de programmation 2018-2022 de réforme pour la justice, loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 affecte quant à elle directement et indirectement le contentieux de la Sécurité sociale.
Ce guide, à jour des derniers textes, constitue un outil unique et complet pour tout praticien. Organisé sous forme de fiches et accompagné de modèles d'actes de procédure, il a pour objectif de présenter de manière claire et opérationnelle cette nouvelle organisation.
Les professionnels trouveront dans ce guide la réponse aux questions qu'ils se posent :
Quel est le rôle d'une commission de recours amiable et d'une commission médicale de recours amiable ? Dans quels cas et comment les saisir ? Dans quels délais ?
Durant la phase contentieuse, quelle juridiction saisir ? Dans quel délai ?
Quelle est la procédure à suivre ?
Quelles sont les voies de recours ?
À qui s'adresse ce guide ?
Composé de plus de 30 fiches dont 6 formules, le Guide du contentieux de la sécurité sociale s'adresse à tout praticien qui doit appréhender, de par son activité professionnelle, le contentieux de la Sécurité sociale et en particulier les avocats, les magistrats et les organismes de Sécurité sociale.
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Risques professionnels et DUERP
Camille-frederic Pradel, Virgile Pradel, Perle pradel-boureux
- LexisNexis
- Actualite
- 17 Novembre 2022
- 9782711036448
La loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 prévoit la tenue d'un document unique "nouveau" :
- dans ses modalités d'élaboration ;
- dans son contenu ;
- dans sa conservation et sa diffusion.
L'ouvrage proposera des solutions pratiques et concrètes pour élaborer pas à pas le document unique, en respectant la nouvelle réglementation issue de la loi n° 2021-1018 du 2 août 2021.
