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Philippe Conte
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Code de procédure pénale
Philippe Conte, Collectif
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 19 Juin 2024
- 9782711041206
Le Code des professionnels et des étudiants en procédure pénale qui comprend également le CJPM et le Code pénitentiaire.Première partie. Code de procédure pénale Le Code de procédure pénale régit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions au déroulement du procès pénal et jusqu'à l'exécution des peines : enquête, contrôles d'identités, déclenchement des poursuites, instruction, jugement, voies de recours, droits de la défense, droits des victimes, peines et conditions de détention, etc...
Points forts du Code de procédure pénale 2025 :
1/ Contenu : Richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques, il comporte en annexe une sélection thématique des textes complémentaires essentiels.
2/ Plus de jurisprudence : Des milliers d'arrêts référencés et plus de 15 000 annotations concernant le Code mais aussi la CEDH et ses protocoles.
3/ Actualité : Ce code est à jour des dernières réformes comme la loi du 22 décembre 2021 dite loi confiance dans l'institution judiciaire. Il comporte également en annexe le Code de justice pénale des mineurs et le Code pénitentiaire entré en vigueur le 1er mai 2022 Sommaire Titre préliminaire. De l'action publique et de l'action civile Livre I. De l'exercice de l'action publique et de l'instruction Livre II. Des juridictions de jugement Livre III. Des voies de recours extraordinaires Livre IV. De quelques procédures particulières Livre V. Des procédures d'exécution Livre VI. Dispositions relatives aux territoires d'outre-mer, à la Nouvelle-Calédonie et aux collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon Deuxième partie. 17 Annexes : Ministère Public européen, Office européen de police (Europol) Droits de l'homme ; Juridictions pénales internationales ; Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée ; Cybercriminalité ; Extradition ; Convention d'entraide judiciaire ; Convention de Schengen ; Protocole de Sangatte ; Cour de justice de la République ; QPC ; Mineurs délinquants ; Droits pénitentiaires ; Police municipale ; Aide juridique ; Fichiers. -
Droit pénal spécial (16e édition)
Jean Larguier, Philippe Conte, Stéphanie Fournier
- Dalloz
- Mementos
- 31 Octobre 2024
- 9782247231157
Un ouvrage de synthèse qui couvre l'ensemble des thématiques du droit pénal spécial
Le droit pénal spécial étudie les infractions envisagées une à une, dans leurs éléments, et précise les peines applicables à chacune d'entre elles.
Ce Mémento couvre les infractions contre l'intégrité de la personne, contre les intérêts moraux et les libertés individuelles, contre les biens, contre la liberté sexuelle, contre l'enfant et la famille, contre les règles économiques, contre la nation, l'État et la paix publique.
L'ouvrage est à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.
Destiné aussi bien aux candidats à des examens (L3 et M1) et à des concours (ENM, Commissaire, Lieutenant de police), ce Mémento intéressera également les professionnels du monde judiciaire. -
Partie 1 : Les infractions contre la personne Livre 1 : La protection de l'intégrité physique Livre 2 : La protection de l'intégrité morale Partie 2 : Les infractions contre les biens Livre 1 : Les infractions commises à l'encontre du propriétaire : la protection de la propriété Livre 2 : Les infractions commises par le propriétaire : la protection du créancier
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Code de procédure pénale
Philippe Conte, Virginie Peltier, Amane Gogorza, Camille De Jacobet De Nombel
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 19 Juin 2024
- 9782711041251
Le Code des professionnels et des étudiants en procédure pénale qui comprend également le CJPM et le Code pénitentiaire.
Le Code de procédure pénale régit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions au déroulement du procès pénal et jusqu'à l'exécution des peines : enquête, contrôles d'identités, déclenchement des poursuites, instruction, jugement, voies de recours, droits de la défense, droits des victimes, peines et conditions de détention, etc...
Points forts :
1/ Contenu : Richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques, il comporte en annexe une sélection thématique des textes complémentaires essentiels.
2/ Plus de jurisprudence : Des milliers d'arrêts référencés et plus de 15 000 annotations concernant le Code mais aussi la CEDH et ses protocoles.
3/ Actualité : Ce code est à jour des dernières réformes comme la loi du 22 décembre 2021 dite loi confiance dans l'institution judiciaire. Il comporte également en annexe le Code de justice pénale des mineurs et le Code pénitentiaire entré en vigueur le 1er mai 2022 Sommaire :
Première partie. Code de procédure pénale Titre préliminaire. De l'action publique et de l'action civile Livre I. De l'exercice de l'action publique et de l'instruction Livre II. Des juridictions de jugement Livre III. Des voies de recours extraordinaires Livre IV. De quelques procédures particulières Livre V. Des procédures d'exécution Livre VI. Dispositions relatives aux territoires d'outre-mer, à la Nouvelle-Calédonie et aux collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon Deuxième partie. 17 Annexes : Ministère Public européen, Office européen de police (Europol) Droits de l'homme ; Juridictions pénales internationales ; Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée ; Cybercriminalité ; Extradition ; Convention d'entraide judiciaire ; Convention de Schengen ; Protocole de Sangatte ; Cour de justice de la République ; QPC ; Mineurs délinquants ; Droits pénitentiaires ; Police municipale ; Aide juridique ; Fichiers. -
Procédure pénale (26e édition)
Philippe Conte, Stéphane Detraz, Jean Larguier
- Dalloz
- Mementos
- 21 Septembre 2023
- 9782247224685
Assimiler le plan du cours et réviser l'essentiel de la matière.
La procédure est la mise en oeuvre concrète du droit pénal.
Ce Mémento développe l'ensemble de la procédure pénale, depuis l'organisation judiciaire et les problèmes de compétence, jusqu'à l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquêtes de police, l'action publique, l'instruction, le jugement et les recours. Cette nouvelle édition fait état des réformes législatives les plus récentes et de celles à venir.
Par son succès, ce Mémento n'a cessé de prouver non seulement qu'il rend les plus grands services aux candidats à des examens et concours qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture, mais aussi qu'il est très utile à ceux qui ont déjà des connaissances ; et il sera consulté avec profit par les professionnels du monde judiciaire, qui doivent se familiariser avec beaucoup de règles nouvelles. -
Droit pénal général
Patrick Maistre du chambon, Philippe Conte, Jean Larguier
- Dalloz
- Mementos
- 1 Septembre 2022
- 9782247217335
Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est-à-dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différents éléments de l'infraction et définit les modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Sont étudiés par ailleurs les conflits de lois pénales dans le temps et dans l'espace.
Ce Mémento est à jour des dernières évolutions législatives. Figurent également dans l'ouvrage les solutions jurisprudentielles les plus récentes, tant nationales qu'européennes.
Par son succès, ce Mémento de droit pénal général n'a cessé de prouver non seulement qu'il est très utile à ceux qui, par leur profession ou leurs études, ont déjà des connaissances, mais aussi qu'il rend les plus grands services aux candidats à des examens et à des concours, qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture. -
Code de procédure pénale
Philippe Conte, Amane Gogorza, Camille De Jacobet De Nombel, Virginie Peltier
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 5 Juillet 2023
- 9782711038992
Première partie. Code de procédure pénale
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Cette édition intègre notamment :
La loi du 10 avril 2019 visant à renforcer et garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations ;
La loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ;
L'ordonnance du 12 décembre 2018 prise en application de l'article 32 de la loi du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles;
La loi du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude.
Les auteurs Le Code de procédure pénale est annoté par Philippe CONTE, professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris II) et directeur de l'institut de Criminologie et de droit pénal de Paris, avec la collaboration d'Amane GOGORZA, maître de conférences HDR à l'université Toulouse I Capitole, Camille de JACOBET de NOMBEL, maître de conférences HDR à l'université de Bordeaux et Virginie PELTIER, professeur à l'université de Bordeaux.
Le Code de procédure pénale LexisNexis est autorisé à l'examen d'entrée au CREPA.
Les 60 ans du Code de procédure pénale Édition hors commerce Le présent ouvrage regroupe les contributions d'universitaires (Philippe BONFILS, Claire BOUGLÉ, Vannick CAPDEPON, Philippe CONTE, François FOURMENT, Bertrand de LAMV, Farah SAFI et Édouard VERNV) intervenus le 10 avril 2019 à l'occasion de la table ronde organisée sous la direction scientifique du professeur Farah SAFI pour célébrer les 60 ans du Code de procédure pénale.
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Code de procédure pénale : jaquette plumes
Philippe Conte
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 8 Juillet 2021
- 9782711035311
Les avantages du Code de procédure pénale :
Une équipe d'auteur spécialisée en sciences criminelles dirigée par Philippe Conte, professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris II) et directeur de l'Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris.
Une véritable sélection de jurisprudence raisonnée, pertinente et actuelle : plus de 18 000 références comprenant les décisions QPC, les arrêts de principes, leurs interprétations et les décisions les plus récentes.
Des textes complémentaires essentiels, dont la Convention européenne des droits de l'homme annotée (plus de 1 400 références jurisprudentielles) ainsi que le Code de la justice pénale des mineurs.
Une bibliographie adaptée et abondante sous chaque article fondamental, et sous chaque chapitre du code.
Cette 34e édition, à jour au 19 mai 2021 intègre notamment :
La loi du 21 avril 2021 visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste ;
La loi du 8 avril 2021 améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale ;
La loi du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée ;
La loi du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales.
Et inclut le Code de la justice pénale des mineurs entrant en vigueur le 30 septembre 2021 ;
Le Code de procédure pénale est autorisé à l'examen d'entrée au CRFPA.
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Analyse économique du droit et matière pénale
Patrick Maistre du chambon, Philippe Conte
- LexisNexis
- 21 Juin 2018
- 9782711029761
Cet ouvrage retranscrit les propos tenus à l'université de Bordeaux les 9 et 10 novembre 2017 dans le cadre du colloque Analyse économique du droit et matière pénale. L'objet de cette manifestation a été de vérifier dans quelle mesure la méthode de l'analyse économique du droit est utile pour expliquer les phénomènes juridiques et sociaux liés à la criminalité et à la justice pénale, et voir si elle doit être promue.En effet, les interactions entre le droit criminel au sens large et l'économie sont de plus en plus prégnantes. Les choix de tous les acteurs de la chaîne pénale passent par un raisonnement micro ou macro-économique, qu'il s'agisse du comportement du délinquant pris individuellement, de la masse des délinquants, du législateur pénal, en passant par l'officier de police judiciaire, le juge pénal ou même le directeur d'un établissement pénitentiaire. Cette dimension économique permet à la fois d'expliquer certains phénomènes juridiques, et en même temps d'en prédire des nouveaux ou d'orienter une politique pénale particulière. Mais quoi qu'il en soit, elle traduit aussi un changement de mentalités des acteurs de la chaîne pénale. Le fait de recourir de plus en plus systématiquement à un raisonnement économique pour faire un choix ayant des conséquences en droit pénal se banalise.En ce sens, ce phénomène constitue une innovation sociale dont il convient de cerner tes enjeux. En effet, cette innovation sociale est incontournable, de sorte qu'il ne peut aujourd'hui être question de la refuser catégoriquement. Autrement dit, mieux que de la rejeter d'emblée par principe, la prise en compte de la donnée économique en matière pénale devra nécessairement trouver une place mesurée dans le futur. Une place justifiée par les contraintes économiques auxquelles notre société est confrontée, mais aussi une place encadrée par des garde-fous, dans la mesure où en matière pénale, il faut toujours conjuguer avec tes droits et libertés fondamentaux de l'individu, qui ne sauraient être bafoués pour des raisons strictement économiques.Les auteursPhilippe Auvergnon, Élisa Baron, Matthieu Bonal, Sarah-Marie Cabon, Yan Carpentier, David Charmatz, Anaïs Danet, Hélène Dantras-Bioy, Jean-Marie Delarue, Alain Djian, Loïc Floury, Marie-Cécile Guérin, Julien Lagoutte, Régis Lanneau, Valérie Malabat, Séverine Nieland-Desreumaux, Renaud Salomon, Florence Sylvestre, Alexandre Zabalza
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Un développement sur l'ensemble de la procédure pénale La procédure est la mise en oeuvre concrète du droit pénal.
Ce Mémento développe l'ensemble de la procédure pénale, depuis l'organisation judiciaire et les problèmes de compétence, jusqu'à l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquêtes de police, l'action publique, l'instruction, le jugement et les recours. Cette nouvelle édition fait état des réformes législatives les plus récentes et de celles à venir.
Par son succès, ce Mémento n'a cessé de prouver non seulement qu'il rend les plus grands services aux candidats à des examens et concours qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture, mais aussi qu'il est très utile à ceux qui ont déjà des connaissances ; et il sera consulté avec profit par les professionnels du monde judiciaire, qui doivent se familiariser avec beaucoup de règles nouvelles. -
Procédure pénale (24e édition)
Jean Larguier, Philippe Conte
- Dalloz
- Mementos
- 14 Septembre 2016
- 9782247161768
La procédure est la mise en uvre concrète du droit pénal.
Ce Mémento développe l'ensemble de la procédure pénale, depuis l'organisation judiciaire et les problèmes de compétence, jusqu'à l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquêtes de police, l'action publique, l'instruction, le jugement et les recours. Cette nouvelle édition fait état des réformes législatives les plus récentes et de celles à venir.
Par son succès, ce Mémento n'a cessé de prouver non seulement qu'il rend les plus grands services aux candidats à des examens et concours qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture, mais aussi qu il est très utile à ceux qui ont déjà des connaissances, et il sera consulté avec profit par les professionnels du monde judiciaire, qui doivent se familiariser avec beaucoup de règles nouvelles.
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Essais de philosophie pénale et de criminologie Tome 12 ; des limites à la volonté de puissance ?
Philippe Conte, Stamotios Tzitzis
- Dalloz
- 15 Mars 2017
- 9782247162901
Le volume 12 des essais de philosophie pénale et criminologie rendra compte cette année des travaux de l'année universitaire 2015 de l'Institut de criminologie de Paris.
La thématique générale de la revue, Des limites à la volonté de puissance?, s'articulera autour des notions de disposition du corps de l'autre ou d'appropriation de son corps par l'individu en abordant les thématiques religieuses de la circoncision, l'excision, l'infibulation et la question du "suicide assisté" et de celles de liberté individuelle dans l'ordre juridique autour des thèmes de l'individualisation des sanctions et encadrement des différentes formes de sanction.
Des auteurs de renom interviennent: Dominique Fenouillet, Didier Truchet, Valérie Malabat, Olivier Decima, JH Robert, Hervé Lécuyer, Claude Brenner, etc.
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Code de procédure pénale : inclus : code de la justice pénale des mineurs
Philippe Conte
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 1 Juillet 2021
- 9782711035120
Le Code de procédure pénale décrit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions jusqu'à l'exécution des peines. Il est à jour des dernières réformes comme la loi du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales, le décret du 21 décembre 2020 renforçant l'efficacité des procédures pénales et les droits de victimes et la loi du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée.
Code de spécialistes, il est annoté par une équipe d'éminents professeurs et maîtres de conférences en sciences criminelles.
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Code de procédure pénale : jaquette V de la victoire : code pénitentiaire inclus
Philippe Conte
- Lexisnexis
- 14 Juillet 2022
- 9782711037766
Code de procédure pénale 2023-Code pénitentiaire inclus -prix de lancement 34,90 jusqu'au 31/12/2022 puis 63 à partir du 01/01/23Annoté par une équipe d'éminents professeurs et maîtres de conférences en sciences criminelles.Le Code de procédure pénale décrit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions jusqu'à l'exécution des peines. Il est à jour des dernières réformes comme la loi confiance dans les institutions judiciaires du 22 décembre 2021. Points-clésTextes à jour au 20 mai 2022Les + du Code de procédure pénale : - Une équipe d'auteur spécialisée en sciences criminelles dirigée par Philippe Conte, professeur à l'université Paris-Panthéon-Assas.- Une véritable sélection de jurisprudence raisonnée, pertinente et actuelle : plus de 18.000 références comprenant les décisions QPC, les arrêts de principes, leurs interprétations et les décisions les plus récentes. - Des textes complémentaires essentiels, dont la Convention européenne des droits de l'homme annotée (plus de 1400 références jurisprudentielles) ainsi que le Code de la justice pénale des mineurs.- Une bibliographie adaptée et abondante sous chaque article fondamental, et sous chaque chapitre du code.Cette 35e édition intègre notamment : - l'ordonnance et le décret du 30 mars 2022 portant parties législative et réglementaire du Code pénitentiaire ;- la loi du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire ;- la loi du 31 janvier 2022 interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne ;- la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure ;- le décret du 24 décembre 2021 relatif aux mesures de surveillance applicables lors de leur libération aux auteurs d'infractions commises au sein du couple ;- la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire ;
Et inclut le Code pénitentiaire entré en vigueur le 1er mai 2022. Les auteurs Le Code de procédure pénale est annoté par Philippe Conte, professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris II), avec la collaboration d'Amane Gogorza, professeur à l'université Toulouse I Capitole, Camille de Jacobet de Nombel, maître de conférences HDR à l'université de Bordeaux et Virginie Peltier, professeur à l'université de Bordeaux. -
Droit pénal spécial (15e édition)
Jean Larguier, Anne-marie Larguier, Philippe Conte
- Dalloz
- Mementos
- 2 Octobre 2013
- 9782247105885
Le droit pénal spécial étudie les infractions envisagées une à une, dans leurs éléments, et précise les peines applicables à chacune d'entre elles.
Ce Mémento couvre les infractions contre l'intégrité de la personne, contre les intérêts moraux et les libertés individuelles, contre les biens, contre la liberté sexuelle, contre l'enfant et la famille, contre les règles économiques, contre la nation, l'État et la paix publique.
L'ouvrage est à jour , entre autres, de la loi du 14 mars 2011 (sécurité intérieure), de celle du 6 août 2012 (harcèlement sexuel), et celle du 21 décembre 2012 (terrorisme).
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L'écume de droit pénal est consacré à l'actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle en matière pénale.Le droit pénal est paré de couleurs sombres : la peine, à laquelle on le ramène si souvent, n'est pas gaie. Pourtant, cette image est trompeuse : le droit pénal, s'il est libéral, est destiné à protéger les innocents, autant qu'à réprimer les coupables. À l'époque des procès médiatiques pratiquant la présomption de culpabilité, ce rappel peut être utile, surtout s'il s'écrit sans développements juridiques approfondis, pour mieux s'adresser à un public élargi.Ces pages se veulent donc plus rieuses, inspirées de l'actualité législative et judiciaire : elles recueillent des éditoriaux et chroniques parus dans la revue Droit pénal des Éditions LexisNexis et ici regroupés, au côté d'autres textes écrits spécialement pour cette occasion. Est ainsi ravivé le souvenir d'événements et autres affaires (Outreau, Théo, Fillon, etc.) qui, en leur temps, ont suscité beaucoup de commentaires, mais qui, rançon de l'éphémère, sont souvent sortis des mémoires. Il n'en reste que l'écume, fragile empreinte, pourtant riche d'enseignements pour qui veut, à partir de la trace qu'elle a laissée, essayer de comprendre la vague qui l'a déposée. Aussi les développements comportent[1 ]ils deux parties : sable et bois flottés, selon le grain de droit qui les leste plus ou moins. Ce livre est un regard porté sur notre époque avec amusement ou irritation, à travers le prisme du droit pénal : du droit vu autrement, avec même l'espoir qu'il réussisse, ici ou là, à être aussi léger que des embruns.
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Afghanistan, guerre lointaine ?
Philippe Conte
- L'Harmattan
- Comprendre Le Moyen Orient
- 15 Novembre 2011
- 9782296566156
Décryptant les difficultés que les forces occidentales rencontrent sur le terrain afghan, l'auteur remonte jusqu'aux sources anthropologiques et idéologiques qui servent de cadre à la stratégie occidentale. Il voit dans la redéfinition de ce qu'est un ennemi, ce qu'est une victoire, ce que peut être une nation, des impératifs pour trouver le chemin d'une paix véritable en Asie centrale, concluant que nos vrais ennemis sont les faiblesses et les déficiences de l'Occident post-moderne.
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Peut-on sortir de la crise écologique sans remettre d'abord en cause notre approche du réel ?
Au moment où la crise environnementale fait l'objet d'une attention continue des médias, il devient essentiel d'appréhender ses enjeux avec clairvoyance. Cette formidable tension, qui interroge avec force le mode de développement que l'Europe a choisi voici deux siècles, est révélatrice des contradictions internes de nos sociétés.
Les incessantes interrogations sur l'autorité, la vérité ou la sincérité sont au coeur des enjeux actuels. Dans cette perspective, et au delà des solutions techniques et environnementales, la doctrine sociale catholique semble être la mieux armée pour décrypter une réalité complexe et multiforme. En se plaçant dans une perspective plus large qui allie Foi et Raison, l'auteur retrace les enjeux de cette crise majeure et définie des perspectives d'avenir crédibles pour notre planète.
Âgé de 50 ans et père de quatre enfants, Philippe Conte est ingénieur dans un grand groupe du secteur des services à l'environnement. Auditeur de l'Institut des Hautes Études de la Défense Nationale, responsable de la commission « environnement » de l'observatoire sociopolitique du diocèse de Fréjus-Toulon, il collabore à plusieurs revues (La Nef, l'Homme Nouveau, Contrelittérature...) -
Droit pénal spécial (14e édition)
Jean Larguier, Anne-marie Larguier, Philippe Conte
- Dalloz
- Mementos
- 12 Décembre 2007
- 9782247075447
Le droit pénal spécial, objet de ce Mémento, étudie les infractions envisagées une à une, dans leurs éléments, et précise les peines applicables à chacune d'entre elles (par exemple le meurtre, la mise en danger, l'escroquerie, la corruption). Ce Droit pénal spécial couvre les infractions contre l'intégrité de la personne, contre les intérêts moraux et les libertés individuelles, contre les biens, contre la liberté sexuelle, contre l'enfant et la famille, contre les règles économiques, contre la nation, l'Etat et la paix publique. Cette nouvelle édition fait bien entendu état de la législation la plus récente (par exemple les lois du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme, du 4 avril 2006 sur la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs, la loi du 5 mars 2007 sur la prévention de la délinquance, soit un ensemble de dispositions nouvelles qui a créé ou modifié un très grand nombre de textes, sans oublier l'intégration de multiples références à des articles dont la numérotation a été changée par une succession de codifications nouvelles, telles que celle du Code de la défense, du Code du sport ou encore du Code de justice militaire). A été intégrée également la jurisprudence la plus actuelle.
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Procédure pénale (23e édition)
Jean Larguier, Philippe Conte
- Dalloz
- Mementos
- 26 Février 2014
- 9782247130009
La procédure est la mise en oeuvre concrète du droit pénal. Ce Mémento développe l'ensemble de la procédure pénale, depuis l'organisation judiciaire et les problèmes de compétence, jusqu'à l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquètes de police, l'action publique, l'instruction, le jugement et les recours.
Cette nouvelle édition fait état des réformes législatives les plus récentes et de celles à venir.
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Procedure civile droit judiciaire prive
Jean Larguier, Philippe Conte
- Dalloz
- Mementos
- 9 Juillet 1998
- 9782247031214
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Droit penal general
Philippe Conte, Patrick Maistre du chambon
- Armand Colin
- 19 Mai 1999
- 9782247036318
