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Xavier Aumeran
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Nouv.
Guide du contentieux de la sécurité sociale
Alain Bouilloux, Xavier Aumeran, Camille-Frédéric Pradel, Virgile Pradel, Perle Pradel-Bourreux
- LexisNexis
- Les Guides
- 9 Juillet 2025
- 9782711043033
Partie 1. ORGANISATION ET COMPÉTENCE
Partie 2. PROCÉDURE
Partie 3. FORMULES
Partie 4. ANNEXES -
Guide du contentieux de la sécurité sociale
Xavier Aumeran, Alain Bouilloux, Camille-Frédéric Pradel, Virgile Pradel, Perle Pradel-Boureux
- LexisNexis
- Les Guides
- 14 Juin 2023
- 9782711039005
Partie 1. ORGANISATION ET COMPÉTENCE
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Les transferts des sportifs dans un monde globalisé
Collectif
- LexisNexis
- Perspective(s)
- 8 Avril 2021
- 9782711034857
Au sein d'économies et de marchés du travail mondialisés, les transferts des sportifs sont au coeur d'enjeux juridiques, humains et financiers importants. Leur mise en oeuvre implique différents droits, à plusieurs niveaux, relevant d'ordres juridiques parfois distincts: les droits étatiques certes, mais aussi le droit de l'Union européenne, et les règlements sportifs des fédérations nationales et internationales.Invitant à la comparaison des droits, ainsi qu'à l'analyse du droit international du sport et du droit sportif transnational, cet ouvrage aborde la question des transferts sous plusieurs angles. La réflexion entreprise porte tant sur la qualification de l'opération de transfert, que sur son financement, son prix, sa négociation, mais aussi, de manière très approfondie, sur les acteurs qu'elle implique, au premier rang desquels les agents sportifs. Au carrefour des spécialités juridiques, les techniques contractuelles mobilisées, et leurs incidences tant théoriques que pratiques, focalisent également particulièrement l'attention.Sous la direction de Xavier Aumeran Les auteurs: X. Aumeran, Ch. Bringand, J.-F. Brocard, V. Butruce, O. Costa, R. de Palma Barracco, Ch. Dudognon, G. Ferraz de Campos Monaco, D. Jacotot, F. Lagarde, F. Legrazie Ezabella, F. Le Mentec, M. Maisonneuve, J.-M. Marmayou, O. Martin, L. Maximo, J. Nicolau, M. Santos Almeida, G. Singer, R. Torturelli, M. Wathelet.
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La protection sociale du sportif salarié
Xavier Aumeran
- LGDJ
- Bibliotheque De Droit Social
- 19 Décembre 2017
- 9782275058382
Par son activité salariée, le sportif est intégré au système interprofessionnel de sécurité sociale. Les particularismes de l'activité sportive, tenant à la nature et à l'organisation de celle-ci, rendent néanmoins cette intégration complexe et difficile. La pluriactivité du sportif, mais également l'intervention massive des fédérations sportives, syndicats, partenaires et organisateurs de compétitions, doivent être prises en compte par le cadre normatif applicable. Il en est de même de l'importance des risques professionnels affectant le sportif et de la brièveté de sa carrière. Le système national, uniforme et public de protection sociale est alors confronté à ses limites. Tandis que la réparation des risques sociaux est insuffisante, la prévention et l'accompagnement socioprofessionnel du sportif salarié sont presque inexistants. Le cadre légal applicable ne peut pleinement satisfaire. Face à ces carences, il appartient à la convention collective d'assurer une sécurité sociale professionnelle de la personne. Une protection sociale complémentaire et supplétive adaptée à l'activité sportive salariée se construit. Elle permet à la fois d'épouser les contours de la sécurité sociale et d'intégrer les dispositifs individuels et collectifs développés par les différents acteurs de l'activité sportive. La sécurisation effective de la personne est alors assurée par un cumul des formes de protection. Il s'agit ainsi de proposer une protection sociale organisée en différents niveaux s'adaptant à la réalité de l'activité professionnelle développée.
